Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NAPEES
ARTINIAN Nora

Numéro de dépôt :
1315100
Date de dépôt :
04/07/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/07/1995

Présentation de la marque NAPEES

Déposée le 4 juillet 1985 par ARTINIAN Nora auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NAPEES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ARTINIAN Nora domicilié(e) 12, rue de Chateaudun, 75009 PARIS. - France.

La marque NAPEES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1315100.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NAPEES est expirée depuis le 4 juillet 1995.

ARTINIAN Nora a également déposé les autres marques suivantes : NAPPY'S , LES CHEMISIERS ELIOTT , NAP , Hook & Wool


ARTINIAN Nora - 12, rue de Chateaudun, 75009 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-49

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes.Couvertures de lits et de table.Jeux, jouets articles de gymnastique et de sports non compris dans d'autres classes.Décorations pour arbre de Noël.Education et divertissement.Education, institutions d'enseignement.Edition de livres, revues, abonnement de journaux, prêts de livres, dressage d'animaux.Divertissements, spectacles, Divertissements radiophoniques ou par télévision.Production de films, agences pour artistes, location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et d'accessoires, de décors de théâtre.Distribution de journaux. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.